**CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DE MAISON NOAH**

**1. Introduction**

Bienvenue sur le site MAISON NOAH (le "Site"). En accédant et en utilisant ce Site, vous acceptez les présentes Conditions Générales d'Utilisation ("CGU"). Veuillez les lire attentivement. Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser ce Site.

**2. Définitions**

- **Client** : Toute personne physique ou morale utilisant le Site pour acheter des produits.
- **Vendeur** : MAISON NOAH, société de droit ivoirien, enregistrée sous le numéro [numéro d’enregistrement].
- **Produits** : Biens proposés à la vente sur le Site.

**3. Objet**

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Clients peuvent accéder et utiliser le Site et ses services, y compris l'option de vente à crédit.

**4. Accès au Site**

L'accès au Site est gratuit pour tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts relatifs à l'accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à Internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

**5. Produits**

MAISON NOAH propose à la vente divers produits indiqués sur le Site. Les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

**6. Commandes**

Les commandes passées sur le Site sont soumises à l'acceptation par MAISON NOAH. MAISON NOAH se réserve le droit de refuser toute commande pour des raisons légitimes, telles que la suspicion de fraude ou d'insolvabilité du Client.

**7. Prix et Paiement**

Les prix des produits sont indiqués en francs CFA (XOF) et incluent toutes les taxes applicables. Le paiement peut être effectué par carte bancaire, transfert mobile, ou toute autre méthode indiquée sur le Site.

**8. Vente à Crédit**

a. **Conditions d'Éligibilité** : La vente à crédit est réservée aux clients résidant en Côte d'Ivoire et ayant une capacité de remboursement vérifiable. Le Client doit fournir des documents justificatifs de revenus et une pièce d'identité valide.

b. **Modalités de Crédit** : MAISON NOAH travaille en partenariat avec plusieurs banques ivoiriennes pour offrir des options de crédit aux clients. Les conditions spécifiques du crédit, telles que le montant total, les taux d'intérêt, les échéances de paiement, et les autres termes, seront déterminées par la banque partenaire et stipulées dans un contrat de crédit distinct signé par le Client et la banque partenaire.

c. **Processus de Demande de Crédit** :
  - Le Client sélectionne l'option de crédit lors de la commande sur le Site.
  - MAISON NOAH transmet les informations nécessaires à la banque partenaire.
  - La banque partenaire évalue la demande de crédit et, en cas d'approbation, établit un contrat de crédit avec le Client.

d. **Non-Paiement** : En cas de non-paiement d'une ou plusieurs échéances, la banque partenaire se réserve le droit de résilier le contrat de crédit et d'exiger le remboursement immédiat du solde restant dû, ainsi que de prendre les mesures légales nécessaires. MAISON NOAH se dégage de toute responsabilité en cas de défaut de paiement du Client vis-à-vis de la banque partenaire.

**9. Livraison**

MAISON NOAH assure la livraison des produits commandés à l'adresse indiquée par le Client. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et de la destination. MAISON NOAH n'est pas responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté.

**10. Réclamations et Retours**

Le Client dispose d'un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets.

**11. Garantie et Responsabilité**

MAISON NOAH s'engage à fournir des produits conformes aux normes en vigueur. La responsabilité de MAISON NOAH est limitée au montant de la commande. MAISON NOAH ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du Site ou des produits.

**12. Protection des Données Personnelles**

Les données personnelles collectées sur le Site sont destinées à MAISON NOAH et sont nécessaires au traitement des commandes. Conformément à la loi ivoirienne, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

**13. Modifications des CGU**

MAISON NOAH se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne sur le Site. Il est recommandé de consulter régulièrement les CGU.

**14. Loi Applicable et Juridiction**

Les présentes CGU sont soumises à la loi ivoirienne. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux compétents de Côte d'Ivoire.

**15. Contact**

Pour toute question ou réclamation, veuillez contacter MAISON NOAH à l'adresse suivante : sales@maison-noah.com ou +225 07 09 09 93 29.